ROBOTOM 1 – Revenus d’entreprise ou hobby?

ROBOTOM 1 – Revenus d’entreprise ou hobby?

AUBAINE DU TEMPS DES FÊTES : LTD Avocat inc. vous offre gracieusement ROBOTOM, le robot avocat qui répond à toutes vos questions juridiques!

CLIENT 1 : ROBOTOM, je répare des souffleuses comme un hobby, c’est juste pour passer le temps. Je m’amuse avec ça. Dois-je absolument produire une facture à mes clients et déclarer mes faibles revenus d’opération?

ROBOTOM : Bonne question, client 1. Qu’est-ce que je peux faire pour vous?

CLIENT 1 : Oui, ROBOTOM, je pense également que c’est une bonne question. Tu sais, je ne fais pas de gros sous avec ça. C’est un hobby principalement. Mais je me posais la question si je devais faire des factures à mes clients et déclarer le peu que je gagne?

ROBOTOM : Bonne question, client 1.

CLIENT 1 : Dois-je comprendre, ROBOTOM, que je suis correct de la façon que je me comporte présentement?

ROBOTOM : Je ne suis pas sûr de comprendre, client 1.

CLIENT 1 : ROBOTOM, je veux savoir si je me comporte correctement dans ma petite affaire?

ROBOTOM : Bonne question, client 1, qu’est-ce qu’une pette affaire?

[…]

Pas besoin de poursuivre la conversation pour comprendre que ce client 1 réussira à faire dire ce qu’il veut à ROBOTOM. Il aura alors sa confirmation par un robot juridique qu’il peut continuer à travailler sans déclarer aux autorités fiscales ses revenus d’opération. Est-ce réellement le cas?

La question de savoir si ce que nous faisons est un hobby ou une activité qui comporte des revenus d’entreprise est très complexe. Ça dépend de beaucoup de choses dont, notamment :

  • le nombre et la diversité de clients;
  • la manière d’obtenir cette clientèle;
  • la continuité des services;
  • le type de rémunération (ex. : forfaitaire, taux horaire, cadeau);
  • le chiffre d’affaires annuel;
  • le service après-vente (ex. : offre-t-il une garantie à ses clients?).

Ici, ce client 1 risque fort d’être considéré comme faisant un revenu d’entreprise en vertu des lois fiscales et d’être considéré comme un commerçant en vertu de la Loi sur la protection du consommateur. Il devra donc faire des estimés, des factures et inclure ses revenus d’opération à sa déclaration fiscale. Et je n’ai pas encore parlé de ses responsabilités et des assurances qu’il devrait prendre pour exécuter ce genre de travail.

Conclusion : Un robot avocat qui répond à toutes vos questions juridiques n’existe pas (s’il existait, il ne serait certainement pas gratuit! – je ne connais pas d’avocat et de programmeur qui travaillent gratuitement). En matière juridique, laissez tomber l’idée de consulter des robots ou même des sites Internet avec des mots clés.

Si vous consultez un avocat, c’est parce qu’une situation vous échappe. Si la situation vous échappe, vous vous posez les mauvaises questions. Si vous posez les mauvaises questions, aucun robot au monde ne peut vous répondre correctement. En matière juridique, seul un avocat peut vous aider à y voir plus clair.

Toute l’équipe du LTD Avocat inc. vous souhaite un joyeux temps des fêtes!

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